Divulgation proactive
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences
Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences du Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes (SCIC) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2017. Il donne également une explication des écarts importants par rapport à l’exercice précédent dans chacune de ces catégories.
Cette information est mise à jour annuellement et ne contient pas de renseignements protégés en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Les dépenses se rapportant aux voyages, à l’accueil et aux conférences engagées par les ministères et organismes fédéraux sont liées à des activités qui visent à appuyer leur mandat et les priorités gouvernementales.
En particulier, dans le cas du SCIC, cela comprend l’exécution du programme de base suivant :
- Le mandat du SCIC consiste à appuyer les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux en leur offrant des services de soutien à la planification et au déroulement des conférences intergouvernementales de haut niveau, et ce, partout au Canada. Le Secrétariat a pour principal objectif de libérer les ministères clients des nombreuses tâches techniques et administratives associées à la tenue de conférences multilatérales dans pratiquement tous les grands secteurs d’activité intergouvernementale, ce qui permet aux participants de se concentrer sur les questions fondamentales. Il assure des services administratifs continus, efficaces et impartiaux au cours des réunions.
- Pour obtenir plus d’information sur les services du SCIC, veuillez consulter les différents rapports et publications de l’organisme sur le site Web suivant : http://www.scics.ca/fr/.
Dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences du Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes
Les dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences du Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes sont résumées ci‑dessous :
Catégorie de dépenses
(en dollars) | Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2016 | Dépenses pour l’exercice précédent se terminant le 31 mars 2015 | Écart |
| Voyages – Fonctionnaires | 347 465 | 292 063 | 55 402 |
| Voyages – Non-fonctionnaires | 110 045 | 108 051 | 1 994 |
| Total – Voyages | 457 510 | 400 114 | 57 396 |
| Accueil | 39 | 0 | 39 |
| Conférences | 1 000 | 0 | 1 000 |
| TOTAL | 458 549 | 400 114 | 58 435 |
Écarts importants par rapport à l’exercice précédent
On trouvera dans cette section une brève explication des écarts importants par rapport à l’exercice précédent, pour chaque catégorie.
VOYAGES
La nature des frais de voyage est la même pour les fonctionnaires et les non‑fonctionnaires. Les non-fonctionnaires sont des employés des gouvernements provinciaux qui travaillent aux Services aux conférences dans le cadre d’un programme d’échange avec les provinces. Les frais de voyage de 2016‑2017 sont supérieurs d’environ 57 000 $ à ceux de 2015-2016.
Cela s’explique principalement par le nombre de conférences gérées par le SCIC, qui est passé de 114 en 2015-2016 à 141 en 2016-2017, y compris cinq réunions des premiers ministres. Cette hausse est en partie contrebalancée par une augmentation du nombre de téléconférences, qui est passé de 42 en 2015-2016 à 47 en 2016-2017 (les téléconférences n’entraînent pas de frais de voyage).